ADENDDUM DE BBM CHANNELS

Bienvenue auprès de BBM Channels, une fonction de réseautage social au sein de BBM, qui étend votre réseau au-delà de votre famille et de votre cercle d'amis et vous permet de connecter avec des gens, des communautés et des marques qui vous intéressent. Si vous utilisez BBM sur la plateforme BlackBerry, BBM et BBM Channels font partie de votre solution BlackBerry, comme cela est défini dans et assujetti aux modalités et conditions de l'Accord de licence de la solution BlackBerry (« ALSBB ») qui gouverne votre utilisation du logiciel et des services qui constituent votre solution BlackBerry et de laquelle vous faites déjà partie. Si vous utilisez BBM sur une plate-forme autre que BlackBerry, BBM et BBM Channels font partie de votre solution BBM, comme cela est défini dans et assujetti aux modalités et conditions des Conditions de service (« CdS BMM ») qui gouvernent votre utilisation de la Solution BBM et de laquelle vous faites déjà partie. Aux fins du présent Addenda, le terme « Accord BBM » correspond aux CdS BBM ou à l'ALSBB qui gouvernent votre utilisation de votre Solution BlackBerry ou Solution BBM, le cas échéant. Si vous vous abonnez à BBM Channels par le biais du portail web BBM Channels, le terme « Accord BBM » correspond aux CdS BBM. Si vous n'avez pas une copie de l'Accord BBM pertinent pour votre juridiction, vous le trouverez à www.blackberry.com/legal.

Alors que l'Accord BBM s'applique à BBM Channels dans la mesure où il fait partie de votre Solution BlackBerry ou de la Solution BBM, le cas échéant, le présent Addenda stipule des conditions supplémentaires qui s'appliquent à votre utilisation du service BBM Channels. L'Accord BBM comme modifié et complété par le présent Addenda est nommé les « Modalités de BBM Channels ». Dans le cas d'un conflit entre l'Accord BBM et le présent Addenda de BBM Channels, 'l'Addenda de BBM Channels prévaudra pour les questions faisant l'objet du conflit.

LES MODALITÉS DE BBM CHANNELS DEVIENNENT UN ACCORD EXÉCUTOIRE ENTRE VOUS : INDIVIDUELLEMENT SI VOUS L'ACCEPTEZ EN VOTRE PROPRE NOM ; OU, SI VOUS ÊTES AUTORISÉ À UTILISER BBM CHANNELS AU NOM DE VOTRE SOCIÉTÉ OU D'UNE AUTRE ENTITÉ, ENTRE L'ENTITÉ POUR LAQUELLE VOUS AGISSEZ (DANS CHACUN DES CAS, « VOUS », ALORS QUE TOUTE RÉFÉRENCE à « VOUS » OU « VOTRE » DOIT ÊTRE INTERPRÉTÉE EN CONSÉQUENCE), ET L'ENTITÉ JURIDIQUE BLACKBERRY AVEC LAQUELLE VOUS AVEZ PASSÉ L'ACCORD BBM (« NOUS » ou « NOTRE ») LORSQUE VOUS ACCEPTEZ LES TERMES DU PRÉSENT ADDENDA DE BBM CHANNELS EN CLIQUANT SUR « J'ACCEPTE » CI-DESSOUS. SI VOUS N'ÊTES PAS PRÊT À ACCEPTER LES TERMES DE L'ACCORD DE BBM CHANNELS, VOUS N'AVEZ PAS LE DROIT D'UTILISER LE SERVICE BBM CHANNELS. Tous les termes du présent Addenda de BBM Channels commençant par une majuscule et qui ne sont pas définis dans le présent Addenda de BBM Channels ont le sens qui leur est conféré dans l'Accord BBM.

1. CRÉATION D'UNE BBM CHANNEL.

1.1 Sous réserve des Modalités de BBM Channels, Vous pouvez utiliser BBM Channels pour créer et administrer une BBM Channel unique (« Chaîne ») qui présente une marque, une organisation, un évènement ou un individu pour laquelle/lequel Vous êtes un représentant autorisé. EN CRÉANT UNE BBM CHANNEL, VOUS NOUS DÉCLAREZ ET GARANTISSEZ QUE VOUS AVEZ LE DROIT DE CRÉER ET D'ADMINISTRER LA CHAÎNE AU NOM DE LA MARQUE, DE L'ORGANISATION, DE L'ÉVÈNEMENT OU DE L'INDIVIDU EN QUESTION.

1.2 Vous pouvez aussi créer une Chaîne pour exprimer votre soutien à, ou votre intérêt pour, une marque, une organisation, un évènement ou un individu, sous réserve que Vous le fassiez d'une façon qui : (i) ne suggère pas que Votre Chaîne a été créée par la marque, l'organisation, l'évènement ou l'individu en question ; (ii) ne suggère pas que Votre Chaîne est approuvée par ou autorisée par la marque, l'organisation, l'évènement ou l'individu en question si Votre Chaîne n'a pas obtenu cette approbation ou autorisation ; (iii) n'a pas pour objectif de tromper, confondre ou duper autrui ; et (iv) n'enfreint ni ne viole les droits d'une telle marque, organisation, évènement ou individu, y compris les marques de commerce, droits d'auteur ou de publicité.

1.3 Votre nom et vos coordonnées, le nom de Votre Chaîne et toute autre information de profil ou description que Vous fournissez lorsque vous demandez à créer une Chaîne, ou qui sont inclus avec Votre Chaîne, doivent être vrais, ne doivent pas être trompeurs et doivent refléter de manière exacte son sujet. Le nom de Votre Chaîne doit être caractéristique et ne peut pas être générique (p. ex. : alimentation, voitures).

1.4 Vous ne pouvez pas créer ou utiliser des Chaînes à des fins destructrices ou abusives. Sans limiter la portée de ce qui précède, Vous ne pouvez pas créer une ou plusieurs Chaînes afin d'empêcher d'autres personnes d'utiliser lesdites Chaînes, de vendre des Chaînes ou des noms de Chaînes, ou pour « squatter »des Chaînes. Nous nous réservons le droit de supprimer ou de suspendre les Chaînes qui violent les termes des Modalités de BBM Channels, toute politique que Nous publions concernant l'utilisation de BBM Channels, ou toute Chaîne inactive. Nous nous réservons aussi le droit de transférer des Chaînes, des noms de Chaînes, des identifiants de Chaînes et/ou des capacités administratives non autorisées à la marque, l'organisation, l'évènement ou l'individu, ou leur représentant autorisé que Nous considérons raisonnablement comme ayant dûment le droit au nom de la Chaîne ou pour créer ou administrer la Chaîne pour une telle marque, organisation, évènement ou individu.

1.5 Une fois que Votre demande de création de Chaîne aura été acceptée, Vous pourrez publier et afficher du Contenu (tel que défini dans l'Accord BBM) pertinent pour la marque, l'organisation, l'évènement ou l'individu présenté sur la Chaîne. La publication et l'affichage de Contenu sur une Chaîne ne Nous transfère pas la propriété du Contenu, mais, par la même, Vous Nous accordez, et Vous accordez à nos affiliés une licence d'utilisation dudit Contenu tel qu'établi dans l'Accord BBM de manière à ce que Nous et nos affiliés puissent mettre le Contenu à disposition dans le cadre du service BBM Channels. Vous Nous accordez aussi, ainsi qu'à nos affiliés, une licence non exclusive, gratuite et internationale, tant que la Chaîne pertinente existe, afin de reproduire et d'afficher publiquement Votre Contenu, y compris, mais sans s'y limiter, le nom de la Chaîne, les captures d'écran, les logos, icônes et marques de commerce (les « Marques ») dans tous les médias, qu'ils existent actuellement ou qu'ils soient développés ultérieurement, en rapport avec la promotion de BBM Channels, sous réserve de Votre consentement antérieur, consentement qui ne sera pas déraisonnablement retenu ou retardé. Nous reconnaissons et convenons que Nous n'avons aucun droit, titre ou intérêt vis-à-vis de Vos marques (à l'exception du droit d'utiliser ces dernières conformément aux Modalités de BBM Channels), et convenons aussi que tout droit, titre ou intérêt restera en Votre possession. Sans limiter la portée de ce qui précède, en ce qui concerne l'utilisation de Vos Marques afin de promouvoir BBM Channels, Nous ne : (i) modifierons pas les Marques, qu'elles qu'elles soient, à moins que Vous n'approuviez expressément leur modification à l'avance et conformément à la procédure décrite ci-dessus ; (ii) combinerons pas les Marques, qu''elles qu'elles soient, avec toute autre marque ou ne créerons pas de marques composées ; ou (iii) ferons rien pouvons affecter Vos droits vis-à-vis des Marques.

1.6 Vous reconnaissez et convenez que Votre Chaîne pourra être découverte par tout utilisateur de BBM Channels (à moins que Vous ne décidiez de privatiser votre Chaîne durant sa configuration) et que le contenu de Votre Chaîne sera rendu public et pourra être affiché par toute personne s'abonnant à Votre Chaîne (« Abonnés »), ou qui regarde Votre Chaîne et son Contenu.

1.7 Bien que Nous Vous fournissions la capacité de créer une Chaîne, Vous êtes seul responsable de l'administration et de l'utilisation de Votre Chaîne, y compris Votre Contenu et les échanges avec les Abonnés.

1.8 Si Vous fournissez ou faites des offres ou des sollicitations (« Offre ») à des Abonnés par le biais de Votre Chaîne, y compris par le biais d'un lien ou 'd'une URL vers un site web distinct qui contient les détails de l'Offre, sans limiter toute disposition de BBM Channels, les conditions suivantes s'appliquent :

(a) Vous ne pouvez offrir que des produits ou services dont Vous êtes le marchand, le revendeur autorisé ou le fabricant ;
(b) Vous devez vous assurer que Votre Offre est conforme aux législations, réglementations et règles en vigueur ;
(c) Vous devez stipuler clairement les modalités et conditions gouvernant Votre Offre, y compris toute restriction et date d'expiration ;
(d) Vous ne pouvez pas stipuler ou insinuer que Nous sommes affiliés de quelque façon que ce soit avec Votre Offre ; cependant, diriger un utilisateur vers un site ou un service que nous gérons ou que Vous gérez en Notre nom, tel que BlackBerry World, n'enfreindra pas la présente disposition ;
(e) Vous êtes seul responsable de donner suite à votre Offre et Vous acceptez, au cas où Nous vous le demandions, de Nous défendre contre toute plainte ou procédure légale liée à Votre Offre, et de Nous indemniser pour toute perte, responsabilité et coûts (honoraires d'avocats raisonnables compris) subis ou encourus par Nous en rapport avec Votre Offre ; et
(f) Nous ne sommes pas responsables de tout rachat, fraude abusive ou de tout autre problème découlant de Votre Offre.

1.9 Si on Vous permet d'accéder à ou de récupérer directement des informations personnellement identifiables concernant vos Abonnés, Vous devez vous conformer aux lois de protection des données et de confidentialité en vigueur, y compris, mais sans s'y limiter, communiquer publiquement Votre politique de confidentialité à vos Abonnés, en leurs indiquant clairement quelles informations Vous récupérez et l'objectif d'une telle récupération et obtenir les consentements requis par les lois et les réglementations applicables.

2. ABONNEMENT A ET PUBLICATION DE COMMENTAIRES SUR UNE CHAINE.

2.1 En devenant un Abonné à une Chaîne, Vous acceptez et convenez que :

(a) le propriétaire de la Chaîne vous enverra éventuellement du Contenu, des Offres, des informations concernant les promotions ou d'autres communications dans le cadre de BBM. Veuillez examiner les paramètres et options applicables à la Chaîne afin de repérer toutes commandes concernant la réception de telles communications de la part du propriétaire de la Chaîne, et comment se désabonner de la Chaîne si vous ne voulez plus recevoir ces communications ;
(b) certaines informations Vous concernant, tel que votre nom et photo d'affichage pourront être vues par le propriétaire de la Chaîne, et toute information personnelle fournie au propriétaire de la Chaîne sera assujettie à la politique de confidentialité en vigueur du propriétaire de la Chaîne ;
(c) si cette fonction est activée par l'administrateur, Vous pourrez publier des commentaires sur et indiquer Votre approbation d'une publication ou d'un commentaire sur la Chaîne (« Commentaires ») et/ou discuter en ligne avec l'administrateur de la Chaîne. Vos Commentaires et discussions doivent se limiter à l'objet de la Chaîne et doivent respecter les Directives régissant la communauté en ligne de BlackBerry, que vous trouverez à www.blackberry.com/legal/communitystandards ;
(d) Vos Commentaires, et toute sélection que Vous réalisez dans le cadre du service BBM Channels afin d'indiquer votre approbation d'une publication ou d'un commentaire, seront affichés publiquement et pourront être vus par d'autres Abonnés de la Chaîne, ainsi que par d'autres personnes pouvant aussi voir la Chaîne et son Contenu (c. à. d. les administrateurs de la Chaîne), peuvent être partagés par d'autres Abonnés avec leurs contacts BBM et peuvent être supprimés par l'administrateur de la Chaîne. Pour cette raison, nous Vous conseillons vivement de ne pas inclure des informations personnellement identifiables dans Vos Commentaires ou dans Vos discussions en ligne avec les propriétaires de la Chaîne ; et
(e) Votre nom et photo d'affichage sur BBM seront affichés en compagnie de tout Commentaire que Vous publiez ou soumettez à la Chaîne. De plus, les Chaînes auxquelles vous vous êtes abonnées pourront être vues par les personnes pouvant voir Votre profil BBM , tels vos Contacts BBM et ceux que vous avez invités à devenir vos Contacts BBM. Nous émettrons éventuellement des recommandations de Chaînes pouvant Vous intéresser, en fonction des Chaînes auxquelles Vous et Vos Contacts BBM se sont abonnées et d'autres informations associées à votre profil BBM et votre identifiant BlackBerry (Blackberry ID), et nous indiquerons éventuellement dans les invitations à s'abonner à une Chaîne qui sont envoyées à Vos Contacts BBM que Vous vous êtes abonné à cette Chaîne. Vous pouvez vous désabonner d'une Chaîne si Vous ne voulez pas que cette Chaîne soit citée dans votre profil BBM.

3. REGLES D'UTILISATION SUPPLEMENTAIRES. En plus de et sans limiter toute disposition de l'Accord BBM dont Vous êtes déjà une partie, Vous convenez que :

3.1 Vous êtes seul responsable du Contenu et des Commentaires que Vous publiez ou soumettez à une Chaîne. Nous ne contrôlons pas le Contenu ou les Commentaires et Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'intégrité ou la qualité de, et nous ne sommes aucunement responsable d'un tel Contenu ou de tels Commentaires. Toute utilisation de ou recours à du Contenu ou des Commentaires par Vous se fera à Vos propres risques ;

3.2 Vous devez vous conformer à toutes les lois et réglementations applicables (et, le cas échéant, aux directives de l'industrie) liées à Votre utilisation de BBM Channel, y compris la publication et la soumission de Contenu ou de Commentaires à une Chaîne, et, le cas échéant, Vous devrez mettre en œuvre une politique de suppression de contenu illicite de votre Chaîne, conforme à la loi du millénaire sur le droit d'auteur numérique (Digital Millennium Copyright Act). Sans limiter la portée de ce qui précède, le Contenu que Vous publiez sur une Chaîne doit se conformer aux directives régissant le Contenu de BBM Channels se trouvant sur www.blackberry.com/legal/bbmcontentguidelines ;

3.3 Vous ne pouvez pas envoyer de « spam » aux utilisateurs ou aux Chaînes, faire des publications doubles ou similaires ou publier des Commentaires n'ayant aucun rapport avec la Chaîne à propos de laquelle Vos Commentaires s'affichent ;

3.4 Vous convenez que Nous pouvons imposer des limitations quant à Votre admissibilité à accéder à certaines Chaînes ou Contenu, y compris, mais sans s'y limiter, des limitations basées sur Votre âge et l'endroit où Nous récupérons Vos informations, et utiliser ces informations pour fournir du contenu pertinent pour Votre profil ou juridiction ou qui pourrait Vous intéresser pour toute autre raison ;

3.5 Nous et nos délégués avons le droit (mais pas l'obligation), selon notre et leur seul gré, de préfiltrer, de refuser ou de supprimer tout Contenu ou Commentaires pour quelque raison que ce soit ;

3.6 Le présent Addenda de BBM Channels intègre par renvoi et complète notre Politique de confidentialité, que vous trouverez sur www.blackberry.com/legal/privacy.shtml. Dans le cas d'un conflit entre la Politique de confidentialité et l'Addenda de BBM Channels, l'Addenda gouvernera dans le cas d'un tel conflit. Sans restreindre la portée générale de ce qui précède, Vous convenez que :

(a) si Vous activez la fonctionnalité de localisation de BBM Channels, l'emplacement de votre appareil sera vérifié périodiquement (toutes les quinze minutes, et même, dans certains cas, lorsque BBM n'est pas ouvert sur Votre appareil) et enregistré sur Votre appareil, à l'aide d'un GPS (le cas échéant), d'un relais téléphonique sans fil et des informations sur les bornes Wi-Fi/WLAN. Dans certains cas, alors que Votre appareil est déplacé pendant Votre journée, de telles informations seront envoyées aux serveurs BlackBerry de manière à ce que Nous puissions les associer à Votre profil d'identification BBM ou BlackBerry et que nous puissions Vous fournir du contenu promotionnel ou de Chaînes plus pertinent, y compris les Offres assujetties à des contraintes de temps ou d'emplacement qui utilisent la fonctionnalité de géo-clôture basée sur l'emplacement actuel de votre appareil. Veuillez consulter les paramètres de menu de BBM pour connaître les commandes disponibles vous permettant de désactiver une telle fonctionnalité de localisation.

(b) Nous pourrons éventuellement utiliser les informations récupérées et concernant Votre utilisation de BBM Channels, y compris Vos abonnements aux Chaînes et activités liées à ces dernières, les informations associées à votre profil BBM et Votre BlackBerry ID, et Votre emplacement, afin de comprendre et de prédire Vos préférences et intérêts et de développer, communiquer et Vous fournir des Chaînes, du contenu et des services qui pourraient Vous intéresser, de Notre part ou de la part d'autres sources tels que les propriétaires de Chaînes, Vous pouvez aussi combiner de telles donnés avec des informations concernant Votre utilisation d'autres produits et services BlackBerry Solution (par exemple, des informations récupérées par le biais de BlackBerry World et des activités de navigation ou des recherches) afin de personnaliser Votre expérience, de Vous suggérer d'autres produits et services et de Vous fournir du contenu promotionnel plus pertinent dans BBM en fonction de Votre profil. Cela peut couvrir l'envoi d'invitations à s'abonner, de messages et de publications sur BBM au nom des propriétaires de Chaîne qui Nous demandent d'envoyer des messages aux utilisateurs de BBM Channels ou à des segments de public cibles qui correspondent à Votre profil démographique et à vos intérêts. Cependant, Nous ne fournirons pas des informations personnellement identifiables aux propriétaires de Chaînes, à moins que Vous ne Nous en donniez la permission (par exemple, conformément à la section 2.1(b) du présent Addenda si Vous vous abonnez à une Chaîne). Veuillez consulter les paramètres de menu BBM afin de voir s'il y a des commandes permettant de bloquer les invitations ou messages non sollicités à partir d'une Chaîne spécifique et comment se désabonner d'une Chaîne.